Règlement intérieur

||Règlement intérieur
Règlement intérieur2021-11-04T10:10:19+02:00

Règlement intérieur de l’association CONFORT DANSES BENGASINI

Préambule :

Le présent règlement intérieur a été adopté dans les conditions prévues par les statuts par Assemblée générale, par séance extraordinaire tenue le 10 septembre 2021.

Il a pour objectif de préciser les statuts de l’Association  auxquels il ne saurait se substituer.

Ce règlement s’applique à l’ensemble des membres de l’association.

 

Article 1 : Objet de l’association

L’association CONFORT DANSES BENGASINI a pour objet de faire découvrir, d’informer, de transmettre et de promouvoir, auprès de tout public, des techniques et pratiques de danses dans le respect de la déontologie propre à chaque discipline.

Elle s’appuie sur une dynamique d’échange, de partage et de mise en réseau des professionnels acteurs de ces pratiques.

L’association est ouverte à tous, dans le respect des convictions individuelles et dans l’indépendance absolue à l’égard des partis politiques et des groupements confessionnels et philosophiques.

Toute propagande politique ou tout prosélytisme religieux sont interdits au sein de l’association.

 

Article 2 : Valeurs de l’association

Les valeurs clés de l’association sont : la bienveillance, la tolérance, l’esprit positif, la coopération, le respect des pratiques de chacun, le respect du public.

 

Article 3 : Procédure d’adhésion

 Après avoir pris connaissance et accepté les Conditions générales de vente, du Règlement intérieur, les membres qui souhaitent adhérer à l’association doivent remplir un bulletin d’adhésion et régler la cotisation annuelle en fonction des formations dispensées.

Une fiche de renseignements devra être remplie avant tout démarrage de formations professionnelles certifiantes ou diplômantes.

L’association pourra refuser toute adhésion sans avoir à motiver sa décision.

 

Article 4 : Les membres sympathisants :

Ce sont des personnes physiques ou morales désireuses de soutenir les actions de l’association.

Ils adhèrent sans restriction aux valeurs de l’association.

Le montant de leur adhésion est laissé à leur libre appréciation, sous forme de don, le cas échéant.

L’adhésion est effective à la réception par l’association des éléments suivants :

  • Bulletin d’adhésion complété et signé.
  • Règlement de la cotisation annuelle sous forme de don (montant libre).

 

Article 5 : Moyens et services mis à la disposition par l’association :

Les membres adhérents ont accès à tous les services gratuits existants ou pouvant exister au sein de l’association :

  • La Communication : envoi bi-annuel du bulletin de l’AMDF adressée aux personnes inscrites sur le fichier de coordonnées propre à l’association
  • Les offres promotionnelles
  • Les pages sur le réseau social Facebook
  • Une page sur le réseau social Twitter
  • le site internet
  • les flyers institutionnels
  • utilisation du matériel et/ou des locaux associatifs après avoir demandé l’autorisation au président ou au référent pédagogique

L’association s’engage à mettre à jour les informations fournies, pour le respect de l’internaute et en tant que membre actif de l’association.

L’objet de l’association est de « faire découvrir, informer, transmettre et promouvoir » les pratiques de danses des membres adhérents.

L’association et son objet ont du sens si ses membres mènent des actions bénévoles, de façon autonome ou en partenariat avec d’autres associations.

Pour cette raison, les praticiens membres de l’association peuvent s’investir dans des évènements ponctuels organisés à leur initiative ou à l’initiative de l’association qui dans tous les cas sera coordinatrice des actions menées en son nom.

L’association peut par ailleurs être amenée à représenter l’ensemble des membres adhérents en participant à des évènements locaux (Forum des association, Fête de la Ville de Lyon) ou en étant exposant lors de salons professionnels.

 

Article 6 : exclusion des membres adhérents :

Les adhérents peuvent être exclus selon la procédure suivante :

  • envoi d’un courriel demandant des explications en lien avec l’une des violations ci-après déterminées ;
  • en fonction des arguments évoqués, de la primo violation, des intentions d’amende honorable, un rappel à l’ordre pourra être adressé ou une exclusion définitive, sans remboursements :

le non-respect du présent règlement et/ou des valeurs liées à l’objet de  l’association sont les suivantes :

  • une attitude portant préjudice à la réputation ou aux activités de l’association ; la faute intentionnelle à l’égard de l’association.
  • Introduction et/ou consommation de produits stupéfiants au sein de l’association
  • Etat d’ébriété
  • Tenue vestimentaire non conforme aux exigences des valeurs de l’association (torse-nu)
  • Démonstration de signes ou de comportements ostentatoires
  • Comportement agressif, insultant à l’égard de l’ensemble des personnes présentes au sein de l’association
  • Retards de paiements au-delà de 3 cours
  • Dégradation intentionnelle du matériel associatif

Ces motifs peuvent être constatés directement par les membres du bureau ou être portés à sa connaissance par le public ou les autres membres de l’association.

 

Article 7 : Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est remis à chaque nouvel adhérent.

Il est mis à la disposition des membres de l’association et du public sur le site internet et affiché dans les locaux de l’association.

Il peut être modifié à tout moment par les membres du bureau.

Le nouveau règlement intérieur sera alors adressé par courrier électronique à tous les membres de l’association.

Il s’applique au jour de sa diffusion.

Fait à Lyon, le 15 septembre 2021

 

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